Mentions légales

Dernière mise à jour : 08/11/2025

1. Éditeur du site

Le site www.chateaumignan.fr est édité par la société :

SARL CHATEAU MIGNAN
RCS : Béziers 822 098 323
SIREN : 822 098 323
SIRET : 822 098 323 00014
N° TVA intracom : FR44822098323
Siège social : Les Plos, 34210 Siran, France
Téléphone : +33 6 74 23 33 54
E-mail : chateau.mignan@wanadoo.fr
Dirigeant et responsable de la publication : M. Christian Mignard

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828

3. Activité

Activité principale : Culture de la vigne, production et commercialisation de vins du Languedoc.
Code APE : 01.21Z – Culture de la vigne.
La société exerce une activité agricole et commerciale (vente directe de vins du domaine).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, images, illustrations, graphismes, logos, marques, contenus rédactionnels, vidéos) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable de Château Mignan est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur le site www.chateaumignan.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, de la relation client et du suivi commercial.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de portabilité et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : chateau.mignan@wanadoo.fr.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et faciliter la navigation. Vous pouvez paramétrer vos préférences via votre navigateur ou en suivant les indications de notre Politique de confidentialité.

7. Responsabilité

Château Mignan met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires. Les liens externes proposés ne constituent pas une approbation de leur contenu et ne sauraient engager la responsabilité de Château Mignan.

8. Vente d’alcool

La vente d’alcool est réservée aux personnes majeures (18 ans révolus en France). En validant une commande, le Client reconnaît être majeur. Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs est strictement interdite.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux de Béziers, sous réserve des dispositions légales protectrices du consommateur.

10. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Château Mignan
Les Plos, 34210 Siran, France
Tél. : +33 6 74 23 33 54
E-mail : chateau.mignan@wanadoo.fr